Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRIFORM
CHRIST S.A.S.

Numéro de dépôt :
1245436
Date de dépôt :
18/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013

Présentation de la marque NUTRIFORM

Déposée le 18 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRIST domicilié(e) 65, rue de Paris,72160 CONNERRE,FRANCE (dossier no 2246254) - 72160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 950 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain PIGEAU Avocat domicilié(e) 62, avenue du Général de Gaulle,72000 LE MANS (dossier no 2246254) - 72000 - France.

La marque NUTRIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRIFORM est expirée depuis le 9 juillet 2013.

CHRIST a également déposé les autres marques suivantes : CROCALIA , CHRIST , NUTRIFORME CHRIST , VIGNAL GASTRONOMIE , "CHARLES CHRIST, LE GOUT DU VRAI" , LEGUMES LACTO-FERMENTES CHRIST , AUTO JET , VALDUÉ , LES MOMENTS BISTROT DE CHARLES CHRIST , LACTO-LEGUMES CHRIST


CHRIST S.A.S. - 65, rue de Paris,72160 CONNERRE,FRANCE (dossier no 2246254) - 72160 - France - SIREN 575950415


Maître Alain PIGEAU Avocat - 62, avenue du Général de Gaulle,72000 LE MANS (dossier no 2246254) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation n°2019803 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2246254 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281104 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 2 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54305 - Publication au BOPI 1991-07-02

Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51815 - Publication au BOPI 1991-02-20

Viandes, poissons, volailles, et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits Agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt, bière, ale, et porter, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins spiritueux et liqueurs. Education et divertissement.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.